RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Article 1 : Assiduité

Chaque année, le jour de l'assemblée générale du comité des fêtes, chaque association devra confirmer son adhésion au comité par écrit.

Elle devra également donner la composition de son bureau (président, secrétaire, trésorier) en précisant le nom, le téléphone et l'adresse mail ainsi que le référent délégué et de son suppléant aux réunions du comité des fêtes.

Chaque membre, représentant d'association ou bénévole, s'engage à participer aux réunions du comité des fêtes, sur convocation, ainsi qu'à apporter son concours à l'organisation et au déroulement des manifestations.

L'absence non motivée à 3 réunions consécutives, la non-participation à l'organisation et au déroulement des manifestations marquantes organisées par le comité sont conformément à l'article 10 des statuts des manquements passibles de radiation prononcée par le conseil d'administration.

Article 2 : Emprunteurs

Conformément à l'article 14 des statuts, le matériel appartenant au comité des fêtes peut être utilisé par les associations de St Symphorien adhérentes au comité.

Les associations de St Symphorien non membres ainsi que les particuliers pourront utiliser le matériel moyennant une participation aux frais d'entretien et au renouvellement du matériel cassé ou défectueux.

Les associations ou collectivités extérieures avec lesquelles il y a prêt réciproque de matériel pourront également utiliser le matériel disponible.

Article 3 : Conditions de mises à dispositions

Dans tous les cas l'emprunteur est tenu de souscrire et de signer une fiche de prise en charge du matériel, suivant la disponibilité, précisant :

- La liste du matériel emprunté.
- La durée de l'emprunt, du vendredi 18h au lundi 18h.
- L'engagement de rendre le matériel propre et en parfait état de fonctionnement.
- Le montant de la caution (voir article 4).
- Prévoir un nombre suffisant de personnes pour le chargement et le déchargement du matériel, les membres du comité des fêtes n'intervenant pas à la manutention dans les véhicules.

Conditions pour les membres du comité des fêtes et associations ou collectivités extérieures avec lesquelles il y a prêt réciproque de matériel :

- Mise à disposition du matériel avec une caution préalable.
- Pas de participation aux frais.

Conditions pour les associations ou particuliers non membres :

- Mise à disposition du matériel avec une caution préalable.
- Participation aux frais dont le montant est fixé par le conseil d'administration à l'article 5.

Article 4 : Caution

• Une caution de 75 € pour l'emprunt de vaisselle.
• Une caution de 150 € pour l'emprunt du matériel électrique et à gaz, des tables, des chaises et des bancs.
• Une caution de 800 € pour l'emprunt des stands pliants.
• Une caution de 1200 € pour l'emprunt de la sono.